Mentions légales

LE SITE

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site YOGAENERGYZEN l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:

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⚏ Propriétaire & responsable publication : Éve Bosio – Lorient

HÉBERGEMENT

RAPPEL SUR LA LÉGISLATION DU MASSAGE DE BIEN-ÊTRE EN FRANCE

Il est bien précisé que les techniques utilisées n’ont aucune visée thérapeutique et ne sauraient remplacer aucun diagnostic d’ordre médical ni les interventions de professionnels de la santé et notamment de son médecin traitant. *Vis à vis de la loi 46.857 du 30 avril 1946, des articles L 4321.1 et R 4321.3 du code de la santé publique et de l’ordonnance 2008-507 du 30 mai 2008, il ne s’agit nullement de soins médicaux ou de kinésithérapie, mais de moyens d’harmonisation du corps et de l’esprit, ainsi que d’hygiène de vie par la relaxation physique et la détente, libératrices de stress. Toute manœuvre exercée ne consiste qu’en effleurage, pressions légères et superficielles à visée de détente et de bien-être.

PROPRIÉTÉS INTELLECTUELLES

Ève Bosio est propriétaire exclusive de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, tant sur la structure que sur les textes, images, graphismes, logo, icônes,… Toute reproduction totale ou partielle du site YOGAENERGYZEN, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle de l’un quelconque de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite. Elle sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuite conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

CONDITIONS GÉNÉRALES -UTILISATION DU SITE

L’utilisation du site YOGAENERGYZEN implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site YOGAENERGYZEN sont donc invités à les consulter de manière régulière.

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Le site YOGAENERGYZEN est mis à jour régulièrement De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

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LOIS SUR L’INFORMATIQUE

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Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

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